CONDITIONS DE VENTES
1 - OEUVRES :
Toutes les oeuvres sur ce site sont authentiques, uniques et réalisées par moi-même. Demander le catalogue des oeuvres disponibles.
2 - FRAIS DE PORT :
Les frais de port sont gratuit pour la France.
Suivant les formats pour l'étranger, merci de me contacter au préalable.
3 - PAIEMENT :
Le paiement par PAYPAL et virement bancaire, restent les moyens les plus RAPIDES et SUR.
Il n'y a pas besoin d'ouvrir un compte PAYPAL, il suffit d' avoir une adresse email.
Les chèques sont aussi acceptés, sous réserve d'encaissement avant l'envoi de l'oeuvre, merci de me contacter au préalable.
4 - EMBALLAGES et ENVOIS :
Les oeuvres sont emballées avec soin avec du bulle et cartons.
Les envois sont effectués, après encaissement, dans les 72 H.
5 - DROITS D'AUTEUR :
L’acheteur reconnaît que toutes les œuvres proposées à la vente dans mon atelier sont protégées par le droit d’auteur et l'@ADAGP, tel que règlementé par la loi française. L’acquisition d’une œuvre d'art n’emporte pas cession des droits de propriété.
L’acheteur se doit de conserver l’intégrité de l’œuvre après son achat.
Il ne peut exploiter l’œuvre, ni la reproduire sans l’accord préalable écrit de l’artiste.
6 - CONDITIONS DE VENTE :
Vous acceptez ces conditions en finalisant votre commande.
7 - OPT OUT :
« Les œuvres publiées sur ce site web sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent en aucun cas être réutilisées sans l’autorisation expresse de leur auteur.
Les images présentes sur ce site, ainsi que les données qui s’y rapportent, tels que le titre ou le nom de l’auteur, ne peuvent en aucune façon faire l’objet, en tout ou partie, de reproductions, sous quelque forme que ce soit, réalisées en vue de fouilles de textes et de données, à l’exception de celles menées à des fins exclusives de recherche scientifique par un organisme visé à l’article L. 122-5-3,
II du code de la propriété intellectuelle. Cette interdiction, exprimée dans le cadre du dispositif prévu à l’article R. 122-8 du code de la propriété intellectuelle, s’applique en particulier à l’utilisation des œuvres pour alimenter ou entraîner des dispositifs d’intelligence artificielle conçus ou adaptés pour générer des créations, telles que des images ou des contenus audiovisuels, destinées à une diffusion publique.
Cette interdiction est également exprimée, conformément au protocole TDMRep accessible à l’adresse www.w3.org/2022/tdmrep, de la manière suivante : <TDM-RESERVATION : 1>.
Pour toute demande de reproduction ou de communication au public d’une œuvre, contacter l’ADAGP (www.adagp.fr). »
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TERMS OF SALES
1 - WORKS :
All the works on this website are authentics, uniques and realized by myself. Request the catalog of the work i the series.
2 - POSTAL CHARGES :
Free shipping from France.
For foreign countries, thank you for contacting me before hand.
3 - PAYMENT :
The payment by PAYPAL and Bank transfer remains the FASTEST AND SUREST way.
It does not need to open an account PAYPAL, it's enough to have an email address.
Checks aren't accepted for foreignes countries.
4 - PACKAGINGS and SENDINGS :
The works are carefully packed with bubbles and cardboards.
The shippings are made, after payment PAYPAL or within 72 am.
5 - COPYRIGHT :
The buyer recognizes that all the works proposed in the sale in my studio are copyrighted such as regulated by the law, protected by @ADAGP.
The acquisition of a work of art does not take transfer of property rights.
The buyer preserve the integrity of the work after his purchase.
He cannot exploit the work not to reproduce it without the prior written agreement of the artist.
6 - TERMS OF SALE :
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« The works published on this website are protected by copyright and may not, under any circumstances, be reused without the express permission of their author.
The images on this site, along with associated data such as title or author's name, may not in any way be subject, in whole or in part, to reproductions in any form, carried out for the purpose of text and data mining, except for those conducted exclusively for scientific research purposes by an entity referred to in Article L.122-5-3, II of the Intellectual Property Code. This prohibition, as expressed within the framework provided in Article R. 122-8 of the Intellectual Property Code, particularly applies to the use of works to feed or train artificial intelligence systems designed or adapted to generate creations, such as images or audiovisual content, intended for public dissemination.
This prohibition is also expressed, in accordance with the TDMRep protocol accessible at www.w3.org/2022/tdmrep, as follows:<TDM-RESERVATION: 1>.
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