CONDITIONS OF SALES
CONDITIONS DE VENTES
OEUVRES :
Toutes les oeuvres sur ce site sont authentiques, uniques et réalisées par moi-même.
FRAIS DE PORT :
Les frais de port sont offerts pour la livraison en France Métropolitaine, Suisse, et les pays suivant : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Suède, Etats - Unis, et Angleterre.
Les oeuvres sont livrées via La Poste, ou transporteur tel La Poste, UPS, Fedex ou DHL, suivant les lieux de livraison.
Pour les autres pays, veuillez me contacter avant l'achat, car les frais de port sont calculés en fonction de la taille du colis et du pays.
De légers droits de douane peuvent être demandés pour les pays en dehors de l'Union Européenne, et restent à votre charge. Si vous avez un doute, n'hésitez pas à vérifier auprès du service des douanes de votre pays.
Merci de me contacter au préalable pour la livraison éventuelle dans un autre pays, et pour toutes vos interrogations.
NB : À ce jour, les œuvres d'art originales restent exemptées des droits de douane supplémentaires, récemment annoncés sur les importations américaines. Cette exemption est fondée sur la législation américaine, et plus précisément sur les derniers droits de douane promulgués en avril 2025 en vertu de l'International Emergency Economic Powers Act (IEEPA), une loi qui interdit explicitement les restrictions sur les documents culturels et informatifs. Cela inclut les œuvres d'art originales, les estampes, les photographies et autres œuvres d'expression. Les collectionneurs aux États-Unis ne seront pas soumis à des droits de douane supplémentaires lors de l'achat et de l'importation d'œuvres d'art originales de l'étranger. Leur expérience d'achat reste fluide. ( 2025 HTS Revision 8- XXI 97 - 1).
PAIEMENT :
Le paiement par PAYPAL et virement bancaire, restent les moyens les plus RAPIDES et SUR.
Il n'y a pas besoin d'ouvrir un compte PAYPAL, il suffit d' avoir une adresse email.
EMBALLAGES et ENVOIS :
Les oeuvres sont emballées avec soin avec du bulle et cartons, avec sa facture et son certificat d'authenticité.
Les envois sont effectués, après encaissement, dans les plus brefs délais.
RETOUR :
Les retours sont acceptés, conformément à l'article L121-20 du code de la consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours pour retourner l'œuvre dans son emballage d'origine.
Cependant les frais de livraison aller vous seront déduis sur le remboursement de votre commande, et les frais de retour seront à votre charge.
Contactez - moi si l'oeuvre ne vous convenait pas, un remboursement sera effectué, seulement si elle revient en parfait état d'origine. Alors, pour un retour, veillez à bien l'emballer dans son emballage d'origine.
Par contre comprenez bien aussi, que les frais d'envoi sont offerts, et seront déduis (sur facture) du montant du remboursement.
CONSEILS :
Les chassis en bois n'aiment pas les grandes variations de température : il est déconseillé d'accrocher votre tableau au-dessus d'une cheminée, ni dans des pièces humides, il préfèra une température entre 16 °C et 21 °C .
Bien que la plupart des oeuvres sont protégées par un vernis anti-UV : il déconseillé d'exposer l'oeuvre en lumière directe du plein soleil.
Vous pouvez en prendre soin, en le nettoyant avec un chiffon doux.
DROITS D'AUTEUR :
L’acheteur reconnaît que toutes les œuvres proposées à la vente dans mon atelier sont protégées par le droit d’auteur et l'ADAGP, tel que règlementé par la loi française. L’acquisition d’une œuvre d'art n’emporte pas cession des droits de propriété.
L’acheteur se doit de conserver l’intégrité de l’œuvre après son achat.
Il ne peut exploiter l’œuvre, ni la reproduire sans l’accord préalable écrit de l’artiste.
CONDITIONS DE VENTE :
Vous acceptez ces conditions en finalisant votre commande.
OPT OUT :
« Les œuvres publiées sur ce site web sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent en aucun cas être réutilisées sans l’autorisation expresse de leur auteur.
Les images présentes sur ce site, ainsi que les données qui s’y rapportent, tels que le titre ou le nom de l’auteur, ne peuvent en aucune façon faire l’objet, en tout ou partie, de reproductions, sous quelque forme que ce soit, réalisées en vue de fouilles de textes et de données, à l’exception de celles menées à des fins exclusives de recherche scientifique par un organisme visé à l’article L. 122-5-3,
II du code de la propriété intellectuelle. Cette interdiction, exprimée dans le cadre du dispositif prévu à l’article R. 122-8 du code de la propriété intellectuelle, s’applique en particulier à l’utilisation des œuvres pour alimenter ou entraîner des dispositifs d’intelligence artificielle conçus ou adaptés pour générer des créations, telles que des images ou des contenus audiovisuels, destinées à une diffusion publique.
Cette interdiction est également exprimée, conformément au protocole TDMRep accessible à l’adresse www.w3.org/2022/tdmrep, de la manière suivante : <TDM-RESERVATION : 1>.
Pour toute demande de reproduction ou de communication au public d’une œuvre, contacter l’ADAGP (www.adagp.fr). »
N' HESITEZ PAS A ME CONTACTER POUR TOUTES QUESTIONS.
TERMS OF SALES
WORKS :
All the works on this website are authentics, uniques and realized by myself.
POSTAL CHARGES :
Shipping is free for deliveries to mainland France, Switzerland and the following countries: Austria, Belgium, Bulgaria, Croatia, Cyprus, Czech Republic, Denmark, Estonia, Finland, Germany, Greece, Hungary, Ireland, Italy, Latvia, Lithuania, Luxembourg, Malta, Monaco, Netherlands, Poland, Portugal, Romania, Slovakia, Spain, Sweden, United States and United Kingdom.
And for over country, please contact me, before purchase, because little shipping costs are calculated according to parcel size and country.
Works are delivered via La Poste, or a carrier such as, UPS, Fedex or DHL, depending on the delivery location.
Customs duties may apply for countries outside the European Union, and are payable by you. If in doubt, please check with your local customs office.
Please contact me in advance for delivery to other countries.
NB : As of today, original artworks remain exempt from the recently announced additional customs duties on US imports. This exemption is based on US law, specifically the latest tariffs enacted in April 2025 under the International Emergency Economic Powers Act (IEEPA), a law that explicitly prohibits restrictions on cultural and informational materials. This includes original artworks, prints, photographs, and other expressive works, and for all questions.
Collectors in the United States will not be subject to additional customs duties when purchasing and importing original artworks from abroad. Their purchasing experience remains seamless. ( 2025 HTS Revision 8- XXI 97 - 1).
PAYMENT :
The payment by PAYPAL and Bank transfer remains the FASTEST AND SUREST way.
It does not need to open an account PAYPAL, it's enough to have an email address.
PACKAGINGS and SENDINGS :
The works are carefully packaged in bubble wrap and cardboard, with their invoice and certificate of authenticity.
The shippings are made, after payment PAYPAL or within 72 am.
RETURNS :
Returns are accepted, in accordance with article L121-20 of the French Consumer Code, you have 14 days to return the artwork in its original packaging.
However, the cost of outward delivery will be deducted from the refund of your order, and you will be responsible for the cost of return delivery.
Please contact me if the artwork is not to your liking. A refund will be made only if it is returned in perfect original condition. So, for a return, be sure to pack it well in its original packaging.
Please also understand that shipping costs are free, and will be deducted (on invoice) from the refund amount.
TIPS :
Wooden frames don't like wide variations in temperature: we advise against hanging your painting over a fireplace, or in damp rooms, preferring a temperature between 16°C and 21°C.
Although most paintings are protected by an anti-UV varnish, we advise against exposing them to direct sunlight.
You can care for it by cleaning it with a soft cloth.
COPYRIGHT :
The buyer recognizes that all the works proposed in the sale in my studio are copyrighted such as regulated by the law, protected by the ADAGP.
The acquisition of a work of art does not take transfer of property rights.
The buyer preserve the integrity of the work after his purchase.
He cannot exploit the work not to reproduce it without the prior written agreement of the artist.
TERMS OF SALE :
You accept these conditions by finalizing your command.
OPT OUT :
« The works published on this website are protected by copyright and may not, under any circumstances, be reused without the express permission of their author.
The images on this site, along with associated data such as title or author's name, may not in any way be subject, in whole or in part, to reproductions in any form, carried out for the purpose of text and data mining, except for those conducted exclusively for scientific research purposes by an entity referred to in Article L.122-5-3, II of the Intellectual Property Code. This prohibition, as expressed within the framework provided in Article R. 122-8 of the Intellectual Property Code, particularly applies to the use of works to feed or train artificial intelligence systems designed or adapted to generate creations, such as images or audiovisual content, intended for public dissemination.
This prohibition is also expressed, in accordance with the TDMRep protocol accessible at www.w3.org/2022/tdmrep, as follows:<TDM-RESERVATION: 1>.
For any request for reproduction or public communication of a work, please contact the ADAGP (www.adagp.fr). »
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